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Marques déposées par monsieur JEINTRAT Jean-Bernard
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LA BIOVERANDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BIOVERANDA
Monsieur JEINTRAT Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
92412306
Date de dépôt :
03/02/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
03/02/2002

Présentation de la marque LA BIOVERANDA

Déposée le 3 février 1992 par monsieur JEINTRAT Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LA BIOVERANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est monsieur JEINTRAT Jean-Bernard domicilié(e) demeurant au 51, lotissement la Cadoule à Castries (34160) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître ROSEAU Philippe Avocat à la Cour - France.

La marque LA BIOVERANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIOVERANDA est expirée depuis le 3 février 2002.

JEINTRAT Jean-Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LA VERANDA BIOCLIMATIQUE , LA TOITURE BIOCLIMATIQUE


Monsieur JEINTRAT Jean-Bernard - demeurant au 51, lotissement la Cadoule à Castries (34160) - France


Maître ROSEAU Philippe Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais.Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques F

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.